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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en …
Classification opinions
… constitués par une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme …
Explanatory notes
… de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme … destinées notamment à améliorer les caractéristiques de surface des papiers. Cette position comprend, pour autant …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme …
Explanatory notes
… couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme … fibres de cellulose coloriés d'une ou plusieurs couleurs en surface, y compris les papiers et cartons indiennés ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou …
Explanatory notes
… graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou … et les papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, de cette position sont définis dans …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
… Parfums et eaux de toilette. …
Explanatory notes
… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de liquide, de crème ou de … et les eaux de toilette, dont la principale fonction est de parfumer le corps. Les parfums proprement dits , désignés …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… Contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.1 > 2932.13
… Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique …