WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties …
Classification opinions
… les deux parois a été partiellement évacué, créant une isolation pratiquement sous vide qui empêche le transfert de chaleur par conduction ou convection. Le transfert de chaleur par rayonnement …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
Explanatory notes
… des ampoules en verre). On range dans la présente position : 1) Les bouteilles isolantes et autres … on a fait le vide, et par une enveloppe extérieure de protection (en métal, en matières plastiques ou autres … isolantes (fibres de verre, liège ou feutre). Cette position comprend également les bouteilles isolantes à …Section IV > Chapitre 24
… produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine …
Explanatory notes
… produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine … susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑ Au …Legal note
… susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
Explanatory notes
… leurs cadres, chambranles et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.08 , relatives … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Ces articles peuvent être assemblés, non seulement … roulantes, de mâts pour conduites électriques ou pour les stations radio, et dans la fabrication d'étançons de mines, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
Classification opinions
… net de 700 g. Le produit, destiné à être consommé après dilution dans de l'eau, est commercialisé pour … plus et des enfants en bas âge. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. Préparation de suite présentée sous … net de 900 g. Le produit, destiné à être consommé après dilution dans de l'eau, est commercialisé pour …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et …