Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90
INN
… firadénovec … ofranergéne obadénovec … olénasufligène relduparvovec … onasemnogène abéparvovec … opolimogène … galvacirépvec … rilimogène glafolivec … rovoctocogène durparvovec … senrébotase … sitimagène céradénovec … …Section XVI > Chapitre 85
… et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de …
Explanatory notes
… et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de … Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, …Legal note
… portant sur la personne; b) les ouvrages en verre du n° 70.11; c) les machines et appareils du … Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, …Classification opinions
… « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. …Section XVI
… ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE …
Explanatory notes
… ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE … pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16); b) les articles à usages …Legal note
… transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou … pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16); b) les articles à usages …Classification opinions
… (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, présentés isolément … en un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette magnétique en ferrite de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90
INN
… … bosentan … brécanavir … brinzolamide … célécoxib … cerdulatinib … cévoglitazar … cimlanod … cintirorgon … … … domatinostat … domitroban … drinabant … dronédarone … dubermatinib … ecopladib … edonentan … efipladib … … … vélusétrag … vémurafénib … vénétoclax … vercirnon … vidupiprant … vonoprazan … voxilaprévir … zafirlukast … …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations … pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du …
Explanatory notes
… de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations … pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires …
Classification opinions
… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée, même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. …
Explanatory notes
… agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. 8465.10 - Machines …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
… Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de …
Explanatory notes
… 85.19 ‑ Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils … 8519.20 - Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du … acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. …
Explanatory notes
… ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du … acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. A.- SUCRES … et doit contenir, au minimum, un groupe potentiel carbonyle réducteur (aldéhyde ou cétone) et au moins un atome de …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …