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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et … de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine … sans anse pour le service de la table et de la toilette n'ayant pas le caractère de contenants pour l'emballage et …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
Explanatory notes
… 2714.10 ‑ Schistes et sables bitumineux 2714.90 ‑ Autres Les bitumes naturels (y compris les bitumes … et les produits appelés sables asphaltiques dans certains pays), sont des matières très visqueuses ou solides, de … 2) Les asphaltes. 3) Les calcaires bitumineux et les autres roches asphaltiques. Tous les produits visés …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
Explanatory notes
… éthylique et les eaux‑de‑vie dénaturés sont des produits auxquels on a intentionnellement ajouté certaines matières … industrielles. Les substances dénaturantes varient d'un pays à l'autre, selon les diverses législations; ce sont en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
Explanatory notes
… leurs parties : 7315.11 ‑ ‑ Chaînes à rouleaux 7315.12 ‑ ‑ Autres chaînes 7315.19 ‑ ‑ Parties 7315.20 ‑ Chaînes antidérapantes ‑ Autres chaînes et chaînettes : 7315.81 ‑ ‑ Chaînes à … telles que chaînes de montres, de breloques, etc., ayant le caractère d'objets de bijouterie de fantaisie au …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. …
Explanatory notes
… et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une … 8301.20 ‑ Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles 8301.30 ‑ Serrures des types utilisés pour … pour véhicules (automobiles, wagons de chemins de fer, tramways, etc.), pour ascenseurs, rideaux de fermeture …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
Explanatory notes
… on considère comme plaqués ou revêtus, les produits ayant subi l'un des traitements repris dans la partie C 2), … position a) Les produits plats plaqués ou doublés de métaux précieux (Chapitre 71) . b) Les produits du … des sous‑positions du n° 72.10 , les produits ayant fait l'objet de plusieurs types de placage ou de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; …