Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), … spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), …
Section XI > Chapitre 56
Explanatory notes
… noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces … à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour … l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55 généralement); …Legal note
… noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces … à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour … l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55 généralement); …Section XI > Chapitre 59
Explanatory notes
… que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception : 1) des tissus dont … est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette …Legal note
… que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception : 1) des tissus dont … est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette …Section VII > Chapitre 39
Explanatory notes
… lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la …Legal note
… lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en …