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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90
… Mélanges de jus …
Classification opinions
… 1. Mélange de jus non fermentés contenant des épices (gingembre) , constitué de jus de concombre (30 %), de jus de … %), de jus de persil (4 %), de jus de citron (4 %) et de gingembre (2 %). Le produit, conditionné en bouteilles pour …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.11 ‑ Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et … la pyrolusite (bioxyde de manganèse), la braunite ou la manganite (sesquioxydes de manganèse), qui sont réduits en … contre dans la composition de la fonte spiegel, des ferromanganèses, des ferro‑silico‑manganèses, de fontes spéciales …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.01 ‑ Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les … du tungstène (wolfram) sont principalement la wolframite (tungstate de fer et de manganèse) et la scheelite (tungstate de calcium), que l'on …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils … du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en … pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue …Legal note
… du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69); c) la … pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, … ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus …
Explanatory notes
… 30.02 - Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, … fractions du sang 3002.13 - - Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, …
Explanatory notes
… 49.06 ‑ Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, … présentera dans la réalité (plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs, etc.). Ces ouvrages peuvent être accompagnés …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
… Antisérums et autres fractions du sang …
Classification opinions
… 1. Fractions du sang présentées sous forme de poudre, obtenue en isolant le plasma du sang comestible de bœuf ou de porc. Le plasma est ensuite …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ Dattes 0804.20 ‑ … 0804.30 ‑ Ananas 0804.40 ‑ Avocats 0804.50 ‑ Goyaves, mangues et mangoustans Au sens de la présente position, la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92
… Fongicides …
Classification opinions
… en récipients aérosols de 300 ml, contenant des agents fongicides (1,2 % en poids), du parfum, du kérosène, de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. …