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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate …
Explanatory notes
… 28.36 ‑ Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate … ou pour la fabrication de pastilles digestives, de boissons gazeuses; on l'emploie aussi pour préparer les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux …
Explanatory notes
… caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, … de la verrerie, des poteries, des machines, etc. 3) Les boîtes en bois tranché ou déroulé, mais non tressé, du genre …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le … et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement); b) l'eau de mer …Legal note
… et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement); b) l'eau de mer … de 20 °C. 3.‑ Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou …
Explanatory notes
… 44.20 ‑ Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis … que les ouvrages de tabletterie ou de petite ébénisterie (boîtes, coffrets, étuis, etc.), les objets d'ornement. Les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, … tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, … tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2840
… Borates; peroxoborates (perborates). …
Explanatory notes
… 28.40 ‑ Borates; peroxoborates (perborates). ‑ Tétraborate de disodium (borax raffiné) : 2840.11 ‑ ‑ Anhydre 2840.19 ‑ ‑ Autre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à …
Explanatory notes
… machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à …Section IX
… BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU …
Explanatory notes
… Section IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …
Explanatory notes
… 85.45 ‑ Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en … Parfois également, ils sont présentés munis d'œillets, de bornes ou d'autres pièces de connexion. Ces particularités …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de …