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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³ …
Classification opinions
… La direction peut braquer les deux roues avant comme dans un véhicule automobile traditionnel (principe … de 124 cm3. Il n'est équipé ni de portebagages ni de barre d'attelage. Adoption : 1998 … 2. Véhicule tout terrain à … comme dans un véhicule automobile traditionnel (principe d'Ackerman). Le véhicule est doté d'une boîte à cinq …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Classification opinions
… Frein-filet , liquide de couleur bleu pâle présenté dans des flacons en matières plastiques d'une contenance de 50 ml et munis d'un bec doseur. Il a pour fonction d'assurer l'étanchéité et l'assemblage d'éléments … de polyglycol, de saccharine, d'hydropéroxyde de cumène, d'acétate de polyvinyle et de silice. Application des RGI 1 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… de l'intérieur est soignée avec des sièges capitonnés munis d'appuis-tête et des parois décoratives, par exemple. La … sur lequel la banquette est montée, sont classés séparément dans les n°s 8704.21 et 9401.20, respectivement. Adoption : … il ne comporte pas de sièges permanents, de points d'ancrage permanents et d'équipements destinés à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… cylindrée de 2.254 cm3. Il est muni de quatre portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de … cylindrée de 2.254 cm3. Il est muni de quatre portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de … Il est propulsé par un moteur à essence qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par heure …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³ …
Classification opinions
… peut pas être chargé en se branchant à une source externe d'alimentation électrique. Application des RGI 1 et 6. …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Classification opinions
… par imprégnation à l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² compris entre 60 et 80 g, … mm. Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre d'applications, notamment la fabrication de filtres à lait …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Classification opinions
… par imprégnation à l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² compris entre 60 et 80 g, … mm. Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre d'applications, notamment la fabrication de filtres à lait …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Classification opinions
… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar … est de nature purement ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir …
Classification opinions
… eau, montés sur une embase munie de roues orientables. Afin d'assurer diverses fonctions, il est présenté avec des … qui permet, si l'on ajoute quelques gouttes de parfum d'ambiance à l'eau, de diffuser ce parfum ou tout autre …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10
… En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l …