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Section VI > Chapitre 28 > Position 2843 > 2843.90

… Autres composés; amalgames …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.33

… Haricots communs (Phaseolus vulgaris) …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.10

… Acide alginique, ses sels et ses esters …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels qu’acétate de cellulose ou alginates.         On considère comme synthétiques les … de la zéine (protéine du maïs), etc. C)    Les fibres alginiques , qui proviennent de la transformation de …

Legal note

… naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels qu’acétate de cellulose ou alginates.         On considère comme synthétiques les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00

… et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00

… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… 3.-  Le présent Chapitre ne couvre pas :        a)   les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état … Note 5 du présent Chapitre, les alliages ( autres que les amalgames classés au n° 28.43 ) contenant un ou plusieurs de … a)    Les métaux précieux à l'état colloïdal et les amalgames de métaux précieux ( n° 28.43 ). b)    Les …

Legal note

… 3.-  Le présent Chapitre ne couvre pas :        a)   les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… du n° 38.08. 5.‑  Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes …

Legal note

… du n° 38.08. 5.‑  Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… de sucre, suivie d'un séchage à l'air. Adoption : 1999 … 3. Algues grillées , obtenues à partir d’algues séchées (100 %) qui sont inspectées à l’aide d’un …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… tels que des champignons, des bactéries et des algues, il engendre une inhibition immédiate de leur … la croissance des bactéries, des champignons et des algues. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2022 …