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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105 > 7105.10
… De diamants …
Classification opinions
… 1. Diamants synthétiques, d'une dimension maximale de 500 … abrasives, cuivrés en vue d'améliorer leur ancrage dans les liants résineux employés pour la fabrication de ces meules. …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… 09.09 ‑ Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. … - Broyées ou pulvérisées - Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : 0909.61 - …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou … Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) 0210.93 - - De reptiles (y compris les serpents …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; … à l'état aplati, n'excède pas 30 cm; c) les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 cm à …Legal note
… à l'état aplati, n'excède pas 30 cm; c) les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 cm à …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie … comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne comprennent toutefois pas : … notamment, les ouates, les feutres, les nontissés, les fils spéciaux, les ficelles, cordes et cordages, ainsi que …Legal note
… comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne comprennent toutefois pas : …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres … mastics bitumineux (n° 27.15). 2.- Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, … agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants; b) des métaux (même précieux) ou bien des …Legal note
… mastics bitumineux (n° 27.15). 2.- Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, … agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants; b) des métaux (même précieux) ou bien des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la …
Classification opinions
… 6), VoIP (Voix sur réseau IP), HSDPA (Accès par paquets en liaison descendante haut débit), UMTS (Système de … n'ont pas d'intérêt, décomposer les paquets intéressants en vérifiant chaque bit, puis fournir à l'utilisateur des … 6), VoIP (Voix sur réseau IP), HSDPA (Accès par paquets en liaison descendante haut débit), UMTS (Système de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …
Explanatory notes
… instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres … enregistreur 9030.40 ‑ Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.40
… Contenant de l'amiante …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813 > 6813.20
… Contenant de l'amiante …