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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, …
INN
… atigliflozine … bimosiamose … carboxymaltose ferrique … dérisomaltose …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Classification opinions
… essence possède une cylindrée de 1497 cm3 et une puissance maximale de 53 kW à 4500 t/m (72 ch DIN), et le moteur électrique (aimant permanent, d'une puissance maximale de 33kW à 1040-5600 t/m (45 ch Din). Dans le …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent …
Classification opinions
… 1971 … 4. Produit utilisé pour la coloration de substances alimentaires, constitué par du jus de baie de sureau …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… piritramide (DCI), propiram (DCI), rémifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits …
INN
… … phencyclidine … phénopéridine … piritramide … propiram … trimépéridine …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Classification opinions
… afficheur ainsi que d'une serrure pour une clé de secours. Dimensions externes : 200 x 310 x 200 mm. Dimensions internes : 198 x 308 x 140 mm (H x L x P). Poids … afficheur ainsi que d'une serrure pour une clé de secours. Dimensions externes : 250 x 350 x 250 mm. Dimensions …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.91
… (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), …
INN
… … lormétazépam … mazindol … médazépam … midazolam … nimétazépam … nitrazépam … nordazépam … oxazépam … pinazépam …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …
Explanatory notes
… et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. La présente … tampon encreur. 5) Les pinces comportant un dispositif imprimeur ou estampeur , pour tickets, même avec …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou … polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool … amides pouvant être remplacés jusqu'à 50 % par des groupes imides. Le terme nylon ou autres polyamides couvre …Legal note
… polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool … par exemple); b) par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par … artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées …Classification opinions
… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de … à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres …
Explanatory notes
… 32.15 - Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres … ou sous formes solides. - Encres d'imprimerie : 3215.11 - - Noires 3215.19 - - Autres 3215.90 - … arabique, gomme laque, etc.) ou dans certaines colles animales. C) Autres encres parmi lesquelles on peut …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …