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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les … bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les … bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou de reproduction …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la …
Explanatory notes
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la … ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… 85.25 ‑ Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages … les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; …
Explanatory notes
… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages … les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou … poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou … poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et … en horlogerie et qui sont plutôt de la nature des cages d'appareils scientifiques, de compteurs d'électricité, etc., …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
… Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de …
Explanatory notes
… 85.26 ‑ Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), … etc. pour permettre de mieux les identifier. 3) Les appareils d'approche, d'atterrissage ou de contrôle du trafic des aéroports; il s'agit d'appareils très complexes dont certains, à fonctions …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
… Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement …