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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. …
Explanatory notes
… 28.36 ‑ Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. 2836.20 ‑ … est classé au n° 28.11. II) Les peroxocarbonates (percarbonates) , qui sont des carbonates contenant un excès …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. Le caoutchouc durci (l'ébonite, par exemple) est … perforée, tournée, polie, etc. Beaucoup de caoutchoucs durcis acquièrent un fini très lustré quand ils sont polis. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette … position comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, non durci, avec ou sans garnitures en caoutchouc durci ou …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands …
Explanatory notes
… ‑ Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands … et ménageries ambulantes ‑ Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… d’une lentille prismatique acrylique alimentée par une source de courant constant à basse tension. Ils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques …
Classification opinions
… pastilles à semi-conducteur employées dans la production de circuits intégrés complexes. Application de la Note 3 de la …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières …
Classification opinions
… par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …
Explanatory notes
… et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) . … à cathode chaude 8539.32 ‑ ‑ Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique 8539.39 …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Classification opinions
… utilisé dans la cuisine, principalement pour la préparation commerciale, l'emballage et le transport des aliments. La …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. …