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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
Classification opinions
… d’un liquide homogène clair et incolore, sans contaminants solides, contenant : du xylène (88,23 %), du toluène (0,55 … préparation de mastics, d’apprêts, de peintures, de vernis, d’adhésifs, etc. Il est conditionné dans des fûts d’une …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29
Classification opinions
… 1. Polycondensat d'un polyamide et d'un polyéther, copolymère en bloc obtenu par … carboxyliques (Polyamide-6,6 polymérisé avec un excès d'acide adipique) et d'un polyéther dont les groupements …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
Classification opinions
… du tableau de bord du véhicule. Cet article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A … interne des feuilles de verre par pulvérisation sous vide, et d'une couche intermédiaire de polybutyral de vinyle … thermique et le contrôle solaire. L'article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23
Classification opinions
… latérales de chaque côté ainsi qu'une vitre à l'arrière. Adoption : 1990 … 2. Véhicule à moteur à deux roues … séparée de la partie réservée aux passagers et munie d'une ridelle arrière rabattable. La capacité totale de chargement … est de 495 kg, dont 145 environ pour les marchandises. Le poids en charge maximal du véhicule est de 1.566 kg. …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10
Classification opinions
… 1. Shampooings médicamenteux présentés sous forme de liquide visqueux ou de pâte, contenant 2,5 % en poids de disulfure de sélénium dans une suspension … destinés au traitement de la séborrhée et des pellicules. Adoption : 1976 … 2. Shampooing contenant 1, 10 % de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
Classification opinions
… 1. Roulement à bride de montage et rouleaux coniques pour bagues … d'une roue motrice. Le produit a pour fonction de porter le poids du véhicule et de permettre une rotation sans heurts … Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVII) et 6. Adoption : 2019 A Bagues intérieures B Bague extérieure à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …
Classification opinions
… de commande d'antenne; 3°) un cornet d'alimentation (guide d'ondes); 4°) un polariseur (dispositif orientant le … par satellite. Application de la Note 4 de la Section XVI. Adoption : 1997 … 2. Récepteur d'émissions de télévision … 1997 … 3. Terminal pour la réception par câble des signaux vidéo émis par satellite et pour leur transmission à un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs … pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …
Explanatory notes
… 38.11 ‑ Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs … pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilises aux mêmes fins que les huiles minérales. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …