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Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41

… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42

… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par …

Classification opinions

… de lactosérum (avec lécithine) contenant 80 % de protéines (6,125 %), d’arôme (crème vanille) et de dioxyde de silicium. …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes … médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et …

Legal note

… médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits …

Legal note

… Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… présent Chapitre, autres que ceux des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en … dans ce Chapitre les articles des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de … Toutefois, les articles repris aux n ° s 96.01 à 96.06 et 96.15 peuvent comporter de simples accessoires ou garnitures …

Legal note

… présent Chapitre, autres que ceux des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en … dans ce Chapitre les articles des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… Aux fins des n°s 2009.12, 2009.21, 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, l'expression valeur Brix s'entend des degrés …

Legal note

… Aux fins des n°s 2009.12, 2009.21, 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, l'expression valeur Brix s'entend des degrés …

Section XI

Explanatory notes

… en matières textiles s'entend des vêtements des n°s 61.01 à 61.14 et des n°s 62.01 à 62.11. 15.- Sous réserve des …

Legal note

… en matières textiles s'entend des vêtements des n°s 61.01 à 61.14 et des n°s 62.01 à 62.11. 14.- Sous réserve des …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… à manches longues, lequel est classé séparément dans le n° 6109.90. Les deux vêtements sont présentés ensemble et sont … 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6109.90/2. Adoption : 2016 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… un pantalon, lequel est classé séparément dans le n° 6104.63. Les deux vêtements sont présentés ensemble et sont … 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …

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