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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. … 9109.90 ‑ Autres Cette position couvre tous les mouvements d'horlogerie autres que de montres, terminés, c'est‑à‑dire … , même s'ils ne comportent pas de régulateur (mouvements d'horloges secondaires, d'horloges synchrones, etc.). Pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) (H 2 O 2 ) est obtenu à partir du … la peau, surtout lorsqu'il est concentré. Le peroxyde d'hydrogène est présenté dans des touries. Le peroxyde …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets … ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, … compteurs de secondes, etc.) et autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre . … régulateurs, pendules, pendulettes, réveils et appareils d'horlogerie similaires non repris ailleurs dans le présent … la distribution et l'unification de l'heure des groupes d'horloges synchrones branchés sur réseau ou des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - … des poids moléculaires. Sous les termes de verrerie d'hygiène ou de pharmacie , on range ici les articles … verre ordinaire (c'est le cas notamment de certains verres d'hygiène ou de pharmacie), mais la verrerie de laboratoire …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …
Explanatory notes
… bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 3919.10 … La présente position couvre toutes les formes plates auto‑adhésives en matières plastiques, même présentées en … en permanence (d'un côté ou des deux côtés) et qui adhèrent fermement à un grand nombre de surfaces très …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, …
Explanatory notes
… de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, … à une horloge centrale ou faire elles‑mêmes office d'horloges mères; dans ce dernier cas, elles actionnent …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - … de protection pour meubles. D) Enfin, au titre des articles d'hygiène ou de toilette, à usage domestique ou non : les … (au moyen de vis, clous, boulons ou d'autres moyens d'adhésion, par exemple) sont exclus ( n° 39.25 ). * * * …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en … former les esters souhaités. Il peut être produit à partir d’huiles végétales (par exemple, colza, soja, palme, … désoxygénés et qui se composent exclusivement de chaînes d’hydrocarbures aliphatiques ( n° 27.10) . …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …