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Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés …
INN
… guaraprolose …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.30
… Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits …
INN
… colimécycline … éravacycline … lymécycline … méclocycline … méglucycline … …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le … liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de … restent compris dans ce Chapitre, qu'ils soient bruts ou raffinés; s'ils présentent le caractère de produits …Legal note
… 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, … les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le … liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de …Classification opinions
… : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour … : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3 > 2922.31
… Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); …
INN
… amfépramone … méthadone … norméthadone …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.55
… Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et …
INN
… loprazolam … mécloqualone … méthaqualone … zipéprol …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire …
Classification opinions
… les muqueuses, assure l'hygiène de la bouche et permet le traitement de certaines affections buccales (parodontose …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21
… Pour la filtration ou l'épuration des eaux …
Classification opinions
… 1. Appareil pour le traitement de l'eau constitué par deux filtres (un premier … formant un seul corps. Dans cet appareil, l'eau passe à travers le premier filtre qui retient les sédiments; l'eau … de l’évier ou du plan de travail; et 3°) Tuyaux et raccords pour connecter le réseau de distribution d’eau, le …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.12
… Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Classification opinions
… 1. Préparation à base d'extrait de café , composée de 98,5 % de café soluble … suivie d'une déshydratation) et de 1,5 % de stévioside (édulcorant non calorique). Adoption : 1997 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
… Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air …
Classification opinions
… 1. Appareils mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, renfermant … d'un poids supérieur à 20 kg. Ce sont des dispositifs qui rafraîchissent l'air grâce au phénomène produit par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran …