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Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… du n° 62.12;        b)   les articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que … vêtements ( n° 63.07 ). c)   Les articles de friperie du n° 63.09 . d)   Les vêtements pour poupées ( n° 95.03 ). ° °   …

Legal note

… du n° 62.12;        b)   les articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… minimale à l'éclatement Mullen  kPa 115 393 125 417 200 637 300 824 400 961 2.‑   Au sens des n°s 4804.21 et … 6 70 830 1.790 2,3 7,2 80 965 2.070 2,8 8,3 100 1,230 2,.635 3,7 10,6 115 1,425 3.060 4,4 12,3 3.‑   Au sens du … Grammage g/m 2 kPa g/ cm 2 115 125 200 300 400 393 417 637 824 961 4. 030 4.250 6.500 8.400 9.800 Le calcul pour …

Legal note

… minimale à l'éclatement Mullen  kPa 115 393 125 417 200 637 300 824 400 961 2.‑   Au sens des n°s 4804.21 et … 6 70 830 1.790 2,3 7,2 80 965 2.070 2,8 8,3 100 1,230 2,.635 3,7 10,6 115 1,425 3.060 4,4 12,3 3.‑   Au sens du …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles … ou 40.13 . c)     Les tentes et articles de campement (n° 63.06 , généralement). d)    Les pompes pour liquides ( …

Legal note

… planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles …

Section XI

Explanatory notes

… de la trame. 2.‑  A)     Les produits des Chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont … qui les constituent. Dans la seconde (Chapitres 56 à 63), exception faite des n°s 58.09 et 59.02, il n'est fait … sergé brisé de 4 à effet de chaîne   II.‑ CHAPITRES 56 A 63 Les Chapitres 56 à 63 comprennent les tissus spéciaux et …

Legal note

… de la trame. 2.‑  A)     Les produits des Chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins …

Legal note

… elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, …

Legal note

… à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… un pantalon, lequel est classé séparément dans le n° 6104.63. Les deux vêtements sont présentés ensemble et sont … (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50

Classification opinions

… des coffrets métalliques ou en matière plastique mesurant 63,5 ou 82,55 x 152,4 x 158,75 mm et d'un poids approximatif de 635 ou de 726 g. Ils sont munis à l'arrière de prises de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.5 > 3920.51

Classification opinions

… (d'une épaisseur de 1,27 cm ou de 1,91 cm, d'une largeur de 63,5 cm ou de 76,2 cm et d'une longueur de 307,3 cm ou de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… de légumes. Les boulettes de viande elles-mêmes contiennent 63,8 % de viande, ce qui porte la teneur totale en viande de …

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