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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0406
… Fromages et caillebotte. …
Explanatory notes
… 04.06 ‑ Fromages et caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte 0406.20 ‑ Fromages râpés ou en poudre, de tous … fabriqué à partir de lactosérum ou de babeurre) et la caillebotte. Le fromage frais est un fromage qui n'a subi …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - Papiers ou cartons Kraft écrus ou … par exemple) 4707.90 - Autres, y compris les déchets et rebuts non triés Les déchets de papier ou de carton de cette …Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
… Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. …
Explanatory notes
… 62.09 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ De coton 6209.30 ‑ De fibres synthétiques … l'expression vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une … cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 3915.10 - De polymères de … la position ne couvre pas les déchets, rognures et débris d'une seule matière thermoplastique qui ont été …Section XV > Chapitre 75 > Position 7503
… Déchets et débris de nickel. …
Explanatory notes
… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du … ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de nickel. La présente position ne comprend pas : … formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de nickel refondus ( n° 75.02 ). …Section XV > Chapitre 78 > Position 7802
… Déchets et débris de plomb. …
Explanatory notes
… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du … ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. La présente position ne comprend pas : … formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de plomb refondus ( n° 78.01 ). …Section XV > Chapitre 79 > Position 7902
… Déchets et débris de zinc. …
Explanatory notes
… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du … ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend pas : … formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de zinc refondus ( n° 79.01 ). …Section XV > Chapitre 80 > Position 8002
… Déchets et débris d'étain. …
Explanatory notes
… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du … ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend pas : … formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'étain refondus ( n° 80.01 ). …Section XV > Chapitre 74 > Position 7404
… Déchets et débris de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de … formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de cuivre refondus ( n° 74.03 ). …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …