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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à …
Explanatory notes
… d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à … l'établissement d'ouvrages cartographiques (terrestres ou hydrographiques), soit pour les levées de plans, les mesures …Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … 3.- Le n° 26.20 ne couvre que : a) les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l’industrie pour … la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets …Legal note
… 3.- Le n° 26.20 ne couvre que : a) les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l’industrie pour … la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21); b) les scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, même renfermant …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
… Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. …
Explanatory notes
… GENERALES Les acides sont des composés contenant de l'hydrogène remplaçable en tout ou en partie par un métal … acides qui contiennent de l'oxygène (oxacides) donnent des anhydrides. La plupart des oxydes d'éléments non métalliques … qui sont constitués respectivement par des oxydes et des hydroxydes de métaux entrent, en général, dans le …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… matériel de lutte contre l'incendie, qui est monté sur un cadre en acier inoxydable ajouté au corps du motocycle, se … les sacoches latérales, la valise-coffre, la protection cadre arrière et le repose-pieds passager. Application des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Classification opinions
… moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - un réservoir à essence; - un faisceau de câbles … de fourche; - un démarreur; - deux bras de fourche avant, droit et gauche; - deux suspensions arrière; - un silencieux …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
… Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils …
Classification opinions
… et une serrure 3 points; - des joints hermétiques; - un précadre de renforcement en forme d’oméga (Ω) (charpente); - un … profilés d’assemblage du panneau d’acier intérieur; - un cadre profilé en acier; - un système de coupe-vent …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³ …
Classification opinions
… moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 2.960 cm3, à deux portes, pourvu d'un hayon, de … moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de 1.800 cm3. Il est muni de deux portes, et dans … moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de 2.792 cm 3 . Après l'assemblage de tous les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et …
Classification opinions
… pour faisceau de tubes , composé d'un certain nombre de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé … entre eux de façon permanente, mais insérés dans un cadre métallique ayant les mêmes dimensions qu'un conteneur …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. …