Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
380 résultats pour "阜新办身份证<办证网址:bzw985.com>-哪里买阜新办身份证<办证网址:bzw985.com>-龙泉阜新办身份证哪里有-哪里办阜新办身份证17"

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi … 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement …

Legal note

… par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi … 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… du n° 68.08;       k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la … le caractère d'articles d'autres positions. 5.‑ Le n° 44.17 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la …

Legal note

… du n° 68.08;       k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la … le caractère d'articles d'autres positions. 5.‑ Le n° 44.17 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques … uniquement aux machines dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm. 10.-   Au sens du n° 84.85, …

Legal note

… (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques … uniquement aux machines dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm. 10.-   Au sens du n° 84.85, …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (n° 17.02);        c)   les produits provenant du remplacement … exprimés en lactose anhydre, calculé sur matière sèche ( n° 17.02 ). Aux fins du calcul du pourcentage en poids de …

Legal note

… exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (n° 17.02);        c)   les produits provenant du remplacement …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… r)  les articles de bijouterie de fantaisie du n° 71.17;         s)  les articles de la Section XVI (machines et … formes primaires (n°s 39.01 à 39.14). 8.‑ Au sens du n° 39.17, les termes tubes et tuyaux s'entendent des produits … termes tubes et tuyaux figurant dans le libellé du n° 39.17, sont définis dans la Note 8 du présent Chapitre. …

Legal note

… r)  les articles de bijouterie de fantaisie du n° 71.17;         s)  les articles de la Section XVI (machines et … formes primaires (n°s 39.01 à 39.14). 8.‑ Au sens du n° 39.17, les termes tubes et tuyaux s'entendent des produits …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi … (n° 90.13), les mètres et les règles ordinaires (n° 90.17), les hygromètres de fantaisie d'une précision toute …

Legal note

… en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… pas :        a)   les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes …

Legal note

… pas :        a)   les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Legal note

… de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres …

Legal note

… articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… articles pour l'exercice des cultes. 11.-  Au sens du n° 71.17, on entend par bijouterie de fantaisie , les articles de … plaqués ou doublés de métaux précieux). 4)    Sous le n° 71.17, ce qu'il est convenu d'appeler la bijouterie de …

Legal note

… articles pour l'exercice des cultes. 11.-  Au sens du n° 71.17, on entend par bijouterie de fantaisie , les articles de …