Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. …
Explanatory notes
… inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. 2846.10 ‑ Composés de cérium 2846.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
… Poudres et paillettes d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.03 ‑ Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire … paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces produits correspondent aux poudres et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22
… Dioxyde de silicium …
Classification opinions
… de silice , composée de particules ultrafines de dioxyde de silicium amorphe (au moins 80 % en poids), formée en tant que sous-produit de la fabrication du silicium ou des alliages de ferrosilicium. Les principales impuretés contenues dans la fumée …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 2615.10 ‑ Minerais de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30
… Oxydes et hydroxydes de vanadium …
Classification opinions
… 1. Produits à haute teneur en pentoxyde de vanadium , commercialement dénommés « oxydes de vanadium fondus », obtenus par grillage, en présence de carbonate et de chlorure de sodium, de minerais tels que la carnotite mécaniquement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres … 2923.90 - Autres Les sels organiques d’ammonium quaternaires contiennent un cation azoté … Les plus importants des sels et dérivés de substitution de l’ammonium sont indiqués ci-après : 1) Choline , ses sels …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11
… En aluminium non allié …
Classification opinions
… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91
… En aluminium non allié …