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Système harmonisé
Section IX
… BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …
Explanatory notes
… Section IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La présente Section ne … du n° 73.15 ), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et fournitures d'emploi général au …Legal note
… et articles similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages divers); n) les articles du Chapitre 97 … du n° 73.15 ), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et fournitures d'emploi général au …Section XX > Chapitre 96
… Ouvrages divers …
Explanatory notes
… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le … couvre les matières à tailler et à mouler (y compris les ouvrages), certains articles de brosserie, de mercerie, …Legal note
… analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en …
Explanatory notes
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en … végétales à tailler, travaillées . Ce groupe couvre les matières végétales à tailler du type de celles …Section XIII > Chapitre 70
… Verre et ouvrages en verre …
Explanatory notes
… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit; b) le … dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.- Au sens du n° 70.19, on considère comme laine …Legal note
… pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit; b) le … dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.- Au sens du n° 70.19, on considère comme laine …Section VII > Chapitre 40
… Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc …
Explanatory notes
… C hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions … a) les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); b) les chaussures et … de la fabrication ou du travail du caoutchouc et les ouvrages en caoutchouc définitivement inutilisables en tant …Legal note
… a) les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); b) les chaussures et … de la fabrication ou du travail du caoutchouc et les ouvrages en caoutchouc définitivement inutilisables en tant …Section XV > Chapitre 80
… Etain et ouvrages en étain …
Explanatory notes
… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites …Legal note
… pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites … Bismuth Cu Cuivre 0,1 0,4 b) Alliages d'étain les …Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on … Dans la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne … synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique; m) les articles …Legal note
… Dans la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne … synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique; m) les articles … à main et autres contenants du n° 42.02; n) les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du Chapitre 46; …Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑ La présente Section … déchets de crins (n° 05.11); b) les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, …Legal note
… déchets de crins (n° 05.11); b) les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, … (Chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles …Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …