Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules … par exemple. Les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés aussi comme véhicules …Section XV > Chapitre 74 > Position 7401
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). …
Explanatory notes
… 74.01 ‑ Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). A) Mattes … à la charge d'un four de fusion pour produire la matte cuivreuse. Le cuivre de cément ne doit pas toutefois …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à …
Explanatory notes
… 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou … oxydation, éthérification ou estérification. Les amidons réticulés (par exemple, le produit dénommé « distarch … ou de dextrine, pour l'industrie textile, l'industrie du cuir, l'industrie du papier ou les industries similaires ( …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ Gingembre : 0910.11 …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et …
Explanatory notes
… 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… 41.14 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux …Legal note
… duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas); c) les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, … des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑ … présent Chapitre, à l'état frais, réfrigéré, congelé (non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur), ou bien conservés … plantes, bien qu'elles soient parfois utilisées à des fins culinaires, par exemple le basilic, la bourrache, l'hysope, …Legal note
… doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes … le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑ … secs du n° 07.13 (n° 11.06). 4.‑ Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …
Explanatory notes
… tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). 8214.10 - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. …