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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la … de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage …
Classification opinions
… de machines automatiques de traitement de l'information ou d'appareils de réseau dans un réseau local (LAN). Ils sont …Section XX > Chapitre 94
… articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et …
Explanatory notes
… articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et … Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à … présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30
… Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires …
Classification opinions
… sans intervention de l'air comprimé. Adoption : 1959 … 2. Appareils de nettoyage à jet de vapeur, comprenant …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20
… Chromatographes et appareils d'électrophorèse …
Classification opinions
… 1. Appareil pour l’analyse de gaz dissous (AGD) en ligne, … des gaz, la visualisation des données et la gestion de la surveillance du transformateur. L’appareil procède à un échantillonnage en continu de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à … sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à … sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons (+) . ‑ Machines à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30
… Appareils de signalisation acoustique …
Classification opinions
… 1. Appareil électrique du type utilisé dans un véhicule automobile pour prévenir le conducteur qu'un appareil de mesure de la vitesse tel que « canon radar » ou « canon laser » fonctionne à proximité. L'appareil émet des signaux acoustiques et visuels clairs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50
… Appareils électriques d'amplification du son …
Classification opinions
… 1. Appareil amplificateur pour la réadaptation des sourds à … afin de remédier aux différences de sensibilité entre l'oreille droite et l'oreille gauche de l'élève. Adoption : 1970 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils …
Explanatory notes
… 90.19 ‑ Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90
… Autres appareils …
Classification opinions
… 1. Appareillages électriques utilisés pour alimenter en courant électrique des appareils ou des outils destinés à être déplacés en cours … à contacts glissants et destiné à être relié par câble aux appareils ou outils à alimenter. Voir également les Avis …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et …