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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, … similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 37.07 - Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, … similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au … alors généralement en pastilles, tablettes ou dans des sachets contenant la quantité de poudre ou de cristaux …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à …
Explanatory notes
… 34.01 ‑ Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, …
Explanatory notes
… exemple les crèmes et mousses à raser, même contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note … (pierres d'alun) et les crayons hémostatiques. Les savons à barbe en blocs relèvent du n° 34.01 . II) Les … , tels que : 1) Les dépilatoires . 2) Les petits sachets contenant une partie de plante aromatique utilisés …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, …
Explanatory notes
… 21.03 ‑ Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, … préparations, généralement épicées, destinées à relever la saveur de certains mets (viandes et poissons, salades, en …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de …
Explanatory notes
… chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du … surtout par hydrolyse de solutions de sucre raffiné (saccharose); il se compose de glucose et de fructose, en …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits … à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. …
Explanatory notes
… décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits … à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. ‑ Congelés : 0306.11 ‑ ‑ …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente … hors d'usage en ficelles, cordes ou cordages. Il doit s'agir ici de produits textiles usés, souillés ou déchirés, … de bonneterie ou du défilage d'articles de bonneterie usagés) et tous autres déchets de fils ou de fibres textiles …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres … téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission …
Explanatory notes
… téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l’émission, la transmission … destinés à prévenir l'usager qu'on le demande. Il peut s’agir des sonneries électroniques ou mécaniques. Certains …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.43
… Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus …