… naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11); b) les ceintures et bandages en matières … ou reconstitué ( n° 42.05 ), en matières textiles ( n° 59.11 ). b) Les parties et fournitures d'emploi général, …
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… naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11); b) les ceintures et bandages en matières …
… Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑ Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches … Il est à noter que, par application des Notes du Chapitre 59, les tissus à point de gaze du n° 58.03, la rubanerie du …
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… Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑ Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches …
… relever du n° 84.56, d'une part, et des n°s 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre part, sont … Des articles en matières textiles à usages techniques ( n° 59.11 ), b) Des articles en pierre, etc., du Chapitre 68 …
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… relever du n° 84.56, d'une part, et des n°s 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre part, sont …
… Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/2 et 4811.60/1. Adoption : 1995 … 2. Produit en … Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/1. Adoption : 1995 …
