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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, …
Explanatory notes
… benzyle, de naphtyle, de méthyle, d’éthyle, de géranyle, de citronellyle, de linalyle, de rhodinyle. Parmi les autres dérivés de l’acide benzoïque repris ici on peut citer : a) Le peroxyde de benzoyle* . Il se présente à … NON SATURES, LEURS SELS, ESTERS ET AUTRES DERIVES Acide cinnamique (C 6 H 5 CH=CHCOOH). Se trouve dans l’essence de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
Explanatory notes
… secs de malt). Les extraits de malt additionnés de lécithine, de vitamines, de sels, etc., restent compris ici, … en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques … l'industrie alimentaire. A titre d'exemple, on peut citer comme entrant dans la présente position les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
Explanatory notes
… brut. C'est un liquide incolore, d'odeur pénétrante. 3) Citral . Liquide d'odeur agréable, qui se trouve dans l'essence de mandarine, de cédrat, de citron et plus spécialement dans l'essence de verveine des Indes ( lemon grass ). 4) Citronellal . Se trouve dans l'huile de cédrat. III) …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
Explanatory notes
… matière brillante, transparente, généralement obtenue par précipitation et coagulation d'une solution alcaline de xanthate de cellulose extrudée en milieu acide. Elle se présente généralement sous forme de feuilles … la cellulose d'une certaine importance commerciale, on peut citer l'éthylcellulose qui est une matière plastique légère. …Section II > Chapitre 11
Explanatory notes
… de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont … dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes … du présent Chapitre, en ce qui concerne les céréales citées ci‑dessus, les farines des n°s 11.01 ou 11.02 doivent …Legal note
… de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont … dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes … relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
Explanatory notes
… ‑ ‑ Anthraquinone 2914.62 ‑ ‑ Coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI)) 2914.69 ‑ ‑ Autres ‑ Dérivés halogénés, … Ionones (C 13 H 20 O), Elles dérivent de la condensation du citral avec l'acétone. On distingue : a) L’α‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
Explanatory notes
… à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations : 2933.41 - - Lévorphanol … composés hétérocycliques de la présente position, on peut citer : A. Composés dont la structure comporte un cycle … Elle est employée en médecine comme excitant de la circulation ou de la respiration. d) L’ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …