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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4 > 2922.44
… Tilidine (DCI) et ses sels …
INN
… tilidine …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) …
INN
… … haloxazolam … kétazolam … mésocarb … oxazolam … pémoline … phendimétrazine … phenmétrazine … sufentanil …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). …
Explanatory notes
… planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). 8442.30 - … imprimantes, gravés ou revêtus d’empreintes, qui réalisent l’impression de textes ou d’illustrations soit par tirage à …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …
Explanatory notes
… que la paille, les balles de céréales, les paillettes de lin et les marcs de fruits. Les préparations de l'espèce … phosphore, du chlore, du sodium, du potassium, du fer, de l'iode, etc. 3) Eléments nutritifs de fonctionnement . Ce … ou de mammifères marins , qui se présentent sous forme liquide ou en solution épaisse, en pâte ou séchés et qui …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent … etc.). C) Les boissons alcooliques distillées (eaux-de-vie, liqueurs, etc.) et l'alcool éthylique. D) Les vinaigres …Legal note
… Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en … 20 °C. 3.‑ Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique … volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50
Classification opinions
… 1. Appareil amplificateur pour la réadaptation des sourds à l'usage de … destinés l'un au moniteur, l'autre à l'élève, d'un amplificateur de basse fréquence et d'un casque muni de deux … réglables séparément afin de remédier aux différences de sensibilité entre l'oreille droite et l'oreille gauche de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …
Classification opinions
… des menus fragments de manioc et des grains de sable siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du … adventices et diverses autres impuretés, destiné à être utilisé dans l'alimentation des animaux. Adoption : 1969 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris …
Explanatory notes
… - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers … trémie réglant le débit de charbon à la bouche du foyer, à l'intérieur duquel il est projeté ou poussé par un mécanisme … la répartition rationnelle ou l'avancement ininterrompu du lit de charbon en vue de réaliser une combustion aussi …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …