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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération …
Classification opinions
… du système dans les réseaux locaux (LAN) et permettent de convertir, d'échanger ou de transmettre des données ou … 1 (Note 6 D) 2°) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2000 … 4. Convertisseurs à fibres optiques. Ils servent à convertir … électroniques. Elle est conçue pour être placée dans l'enveloppe d'une machine automatique de traitement de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien qu'obtenus à partir de sources … de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques . Les extraits de poisson sont … de poissons, de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques crus. Tous ces produits peuvent être …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. … partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . La farine et la poudre … de poissons, de crustacés, de mollusques et d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ( …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire …
Classification opinions
… stylo à bille et un stylo numérique intelligent capable de convertir l’écriture manuscrite des utilisateurs en fichiers …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité …
Explanatory notes
… de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité … tissu, carton, amiante, etc.) présentés en pochettes, enveloppes, boîtes ou emballages analogues. Pour être …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, … l’utilisation des timbres). D) Les timbres collés sur enveloppes ou cartes , parmi lesquelles on peut citer les enveloppes premier jour qui sont des enveloppes portant …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, … tubes courbés en forme pour enseignes lumineuses. C) Les enveloppes tubulaires, revêtues intérieurement d'une … du mercure, etc., montage des culots ou des bornes), ces enveloppes sont transformées en lampes et sources lumineuses …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction …
Explanatory notes
… pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou de reproduction … accus, etc., même, le cas échéant, combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction … par des unités modulaires contenues chacune sous leur enveloppe propre telles qu'une combinaison d'un lecteur de …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …