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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.20
… De poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5902.20 ‑ De polyesters 5902.90 ‑ Autres La présente position couvre les … fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tandis que la trame peut …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.93
… Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.6
… En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier (+). - Toiles métalliques … plastiques 7314.49 - - Autres 7314.50 - Tôles et bandes déployées A.‑ TOILES METALLIQUES (Y COMPRIS LES TOILES … points de rencontre ou fixés à ces points par nouage ou au moyen d'un fil indépendant. Par fil de fer ou d'acier , on …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par …
Explanatory notes
… dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par … lesquels le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (même électroniques) et qui, par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à …
Explanatory notes
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à … lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen d'une source d'énergie autonome, telle que pile, … , dont certaines, dites lampes‑dynamos , sont alimentées au moyen d'un dispositif magnéto‑électrique actionné à la main …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du … - Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du … de machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs …