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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13
… Téléphones intelligents …
Classification opinions
… 1. Appareil multifonctions dénommé « téléphone intelligent ». Il présente les caractéristiques techniques … des réseaux sociaux, le traitement de données, la navigation sur internet, la prise de photos et de vidéos, la … de deux éléments principaux : une console principale et une poignée. Il présente notamment, les caractéristiques …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; … Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; … nom de cachou ), du rocouyer (dont l'extrait tinctorial est désigné sous le nom de rocou ), de la garance (garancine et …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … résidus de l'extraction des graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne , qui sont rangés dans les n°s 23.04 à …Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou … résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou … resultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. La présente position comprend : a) les engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation …
Classification opinions
… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, … présentant une forme cylindrique similaire à celle d'une cigarette normale, d'une longueur d'environ 150 mm et d'un …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … sont reprises les graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions qui ont subi … pour autant qu 'elles aient la structure fondamentale de triglycéride et qu'elles ne soient pas visées plus …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et …
Explanatory notes
… la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et … la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, ou aux couleurs servant à modifier les nuances ou …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon …
Explanatory notes
… bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91
… Appareils de radionavigation …