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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge extra 1509.30 ‑ Huile d’olive vierge 1509.40 … L'huile d'olive est l'huile obtenue à partir du fruit de l'olivier ( Olea europœa L. ). La présente position couvre : …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y …
Explanatory notes
… punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …
Classification opinions
… Nitrate Fuel Oil) utilisé pour les explosifs à usage civil (mines ou chantiers de travaux publics). Le produit …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre …
Classification opinions
… la vente au détail dans une boîte en carton et destiné au divertissement. Application de la RGI 1. Adoption : 1998 … … la vente au détail dans une boîte en carton et destiné au divertissement. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1998 … : Autres que ceux présentant les deux caractéristiques suivantes : 1°) diamètre de l'oculaire (diamètre extérieur …Section I > Chapitre 5 > Position 0507 > 0507.10
… Ivoire; poudre et déchets d'ivoire …
Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent … et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments …Legal note
… et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour … très fine ou de toile métallique, par exemple (Sections XIV ou XV). 2.- A) Au sens du n° 38.22, on entend par …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de …
Explanatory notes
… organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de … organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents 3204.90 - Autres I.- MATIERES … ORGANIQUES SYNTHETIQUES DES TYPES UTILISES COMME AGENTS D'AVIVAGE FLUORESCENTS OU COMME LUMINOPHORES, MEME DE …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : 7403.11 ‑ ‑ …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage … de les suspendre dans le bain électrolytique. Elles ne doivent pas être confondues avec les anodes pour cuivrage par galvanisation ( n ° 74.19 ). …Section III > Chapitre 15 > Position 1509 > 1509.30
… Huile d’olive vierge …