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Système harmonisé
Section XI
Explanatory notes
… s'entend des vêtements des n°s 61.01 à 61.14 et des n°s 62.01 à 62.11. 15.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la …Legal note
… s'entend des vêtements des n°s 61.01 à 61.14 et des n°s 62.01 à 62.11. 14.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
… Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES INORGANIQUES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les acides sont des composés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et … gommes fondues. 3806.10 ‑ Colophanes et acides résiniques 3806.20 ‑ Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d’acides …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs … pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …
Explanatory notes
… 38.11 ‑ Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs … pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilises aux mêmes fins que les huiles minérales. … généralement des substances de nature aminée, dérivés de l'imidazoline surtout. 2.‑ Additifs pour essence . Cette …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
Explanatory notes
… cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters de coton 4706.20 - Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de … opérations, elles peuvent contenir de faibles quantités de résidus comme de l'encre, de l'argile, de l'amidon, différents produits de couchage ou de la colle. …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
Explanatory notes
… la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine 5106.20 ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position se rapporte aux fils de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette position reprend les balances de tout genre, y … pour l'enregistrement de variations de poids, sous vide en atmosphère contrôlée, de substances soumises à des …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes …