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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32. …
Explanatory notes
… à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32. 9026.10 ‑ Pour la mesure ou le contrôle … ( n° 84.81 ). b) Les anémomètres et les limnimètres ( n° 90.15 ). c) Les thermomètres, pyromètres, baromètres, …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses … modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n ° 15.16. Dans cette partie sont reprises les graisses et …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. 2517.10 - Cailloux, … - Granules, éclats et poudres de pierres des n ° s 25.15 ou 25.16 , même traités thermiquement : 2517.41 - …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
CAS
… … 902143-01-5 … 956103-76-7 … 1196963-74-2 … 70878-86-2 … 1522051-90-6 … 1010702-75-6 … 2305060-41-5 … 1037359-47-9 … … … 2097132-02-8 … 340013-96-9 … 123748-56-1 … 1214283-52-9 … 155798-07-5 … 949575-24-0 … 113716-48-6 … 136794-86-0 … … … 54182-63-7 … 54277-47-3 … 5579-94-2 … 94153-50-1 … 154427-83-5 … 10039-53-9 … 225239-31-6 … 142481-95-6 … …INN
… Tc) … mérisoprol (197 Hg) … mespipérone (11C) … samarium (153Sm) lexidronam … chromate (51 Cr) de sodium … technétium …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Classification opinions
… présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces produits peuvent être utilisés pour un grand …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³ …
Classification opinions
… par étincelles à quatre cylindres avec turbocompresseur de 1,5 litre, lui conférant une puissance de 135 kW ainsi qu’un …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³ …
Classification opinions
… marchandises. Le poids en charge maximal du véhicule est de 1.566 kg. Adoption : 1999 … 3. Composants d’un véhicule …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.43
… Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1-difluoroéthane (HFC-152a) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.4
… Granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement …