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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une …
Classification opinions
… 1. Meuble congélateur-conservateur de type horizontal avec un …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
Explanatory notes
… 2) Les objets mobiliers en bois ne constituant pas des meubles au sens du Chapitre 94 (voir les Considérations … ( n ° 93.07 ). f) Les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage , etc.). …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les … solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la …
Explanatory notes
… 33.02 ‑ Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les … solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la …Section XIV > Chapitre 71
… pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; …
Explanatory notes
… pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; … ou b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.- A) Les n°s 71.13, 71.14 … dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples …Legal note
… ou b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.- A) Les n°s 71.13, 71.14 … dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples … ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés de métaux précieux, ou n'en comportant que sous la …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins quatre fois par … repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même titre et à …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et … et les coffres‑forts du n° 83.03; e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties …Legal note
… et les coffres‑forts du n° 83.03; e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties … d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans … garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans … garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - Pour l'éclairage … être dépolis, colorés, opalins, métallisés, revêtus de substances fluorescentes, etc. Restent également …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en …