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Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… un polymère, de l'acide phosphonique trialkylamine (adjuvant), de l'acide lactique (renforçateur), des colorants …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… d’aluminium. Chacune des couches est fixée à la couche adjacente par collage. Les matières plastiques sont non …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… du n° 29.36 et de son de blé, destiné à être utilisé comme adjuvant dans l'alimentation animale. Adoption : 1961 … 3. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… en feuillard ou en tôle de fer ou d'acier, sans fin, sans adjonction d'autres dispositifs ayant pour effet de les …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… placer les armoires côte à côte et en démontant les portes adjacentes, d'interconnecter les équipements placés dans les …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… ou autrement apprêtés pour la pelleterie, assemblés, avec adjonction d'autres matières (par galonnage, par exemple) à condition que l'adjonction de ces autres matières ne modifie pas leur …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

… par exemple). Transformés en matières plastiques par l'adjonction de plastifiants, ils fournissent des produits …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… et autres dispositifs électriques. Toutefois, si l'adjonction de ces éléments a pour effet de former un …

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