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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …
Explanatory notes
… Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble … fait, de voitures automobiles ou de tracteurs routiers non équipés de leur caisse, ni de leur cabine. La présence du …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; …
Explanatory notes
… 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; … et d'un ensemble de microprocesseurs embarqués maintient l'équilibre aussi bien de l'engin que du conducteur sur les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Classification opinions
… de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est équipé d'une vanne et d'une jauge pour la vidange et le …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… et les conteneurs‑réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages spéciaux conçus et équipés pour pouvoir être acheminés par un ou plusieurs …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston …
Classification opinions
… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme … assurer un parallélisme approximatif des deux faces ( liège équarri ). Cette position comprend également des produits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que …
Explanatory notes
… machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que … la conservation et l'exposition de produits incorporant un équipement pour la production du froid - … - Parties : 8418.91 - - Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid 8418.99 - - Autres …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, …
Explanatory notes
… même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, … voies. On range notamment ici : 1) Les wagons‑ateliers équipés d'outils, de machines‑outils, de générateurs … du véhicule sur la voie. 10) Les voitures d'essais équipées de dispositifs ou instruments permettant soit de …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau …