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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent … Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux … Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le n° 2005.10 a la priorité …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux … pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires … Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le n° 2005.10 a la priorité …Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. … dolomie du n° 25.18 ; la fusion ou la calcination (à mort (frittage) ou caustique) pour les carbonates de magnésium et … du n° 25.19 . Dans le cas de la magnésie calcinée à mort (frittée), d'autres oxydes (par exemple, l'oxyde de fer ou …Legal note
… 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 ); b) les terres …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
… Antisérums et autres fractions du sang …
Classification opinions
… 1. Fractions du sang présentées sous forme de poudre, obtenue …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du … par des tubes plongés dans le forage du puits (procédé Frasch), etc. 3) Le soufre non raffiné obtenu par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51
… Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal …
Classification opinions
… 1. Chargeuses autopropulsées à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre …Section II > Chapitre 11
… la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : … considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la …Legal note
… 315 micromètres (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3 % 80 % - … considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la …Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui … produits des Chapitres 56 à 62; b) les articles de friperie du n° 63.09. 3.‑ Le n° 63.09 ne comprend que les … ce qu'il est convenu d'appeler les articles de friperie, au sens de la Note 3 du présent Chapitre, et les …Legal note
… produits des Chapitres 56 à 62; b) les articles de friperie du n° 63.09. 3.‑ Le n° 63.09 ne comprend que les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60
… Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes …
Classification opinions
… couper en cubes, dés ou lamelles, râper et préparer des frites et des juliennes de légumes. Application des RGI 1 et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …
Classification opinions
… roues (dont deux pivotantes à l'avant), de poignées et de freins. Le déambulateur est réglable en hauteur, pourvu d'un …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. …