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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
Explanatory notes
… d'un système de refroidissement par eau. On range également ici les projecteurs cinématographiques spéciaux … Considérations générales), la présente position comprend également les parties et accessoires des appareils de cette …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
Explanatory notes
… d'un enregistreur à cassettes, d'un amplificateur avec égaliseur, des haut-parleurs, etc. L'appareil récepteur de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés … Les glands et les marrons d'Inde . 2) Les épis de maïs égrenés, les tiges et feuilles de maïs. 3) Les fanes de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
Explanatory notes
… d'enregistrer les images. Certaines de ces caméras peuvent également être utilisées en conjonction avec des machines …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
Explanatory notes
… en un signal pouvant s’afficher. Ces récepteurs peuvent également comporter un modem permettant de les connecter à …Section IX > Chapitre 45
… Liège et ouvrages en liège …
Explanatory notes
… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … moins boursouflée que celle du liège mâle. Le liège est léger, élastique, compressible, souple, imperméable, …Section II
… PRODUITS DU REGNE VEGETAL …
Explanatory notes
… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. … 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les … comprend les légumes de toutes espèces, y compris les végétaux visés à la Note 2 du présent Chapitre, à l'état …Legal note
… Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les …Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
… Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. …
Explanatory notes
… 45.04 ‑ Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège … aggloméré de la présente position peut être simplement imprégné, notamment d'huile, ou renforcé avec du papier ou … des disques pour fond de capsules. Le liège aggloméré est également largement utilisé, de préférence au liège naturel, …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …