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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.60
… Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.30
… Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901.20 …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.30
… articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40 …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6113 > 6113.00
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. …
Explanatory notes
… matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. 3926.10 - Articles de bureau et articles … 3926.40 - Statuettes et autres objets d'ornementation 3926.90 - Autres La présente position couvre les ouvrages …Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
… en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. …
Explanatory notes
… en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position couvre les alkylbenzènes et les … La présente position exclut les mélanges d'isomères du n° 29.02 . …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.14 ‑ Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. Les échangeurs d'ions …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris … n° 85.43 ). c) Les éléments d'optique des n°s 90.01 ou 90.02 . d) Un appareil photographique ( …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …