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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines …
Explanatory notes
… soit de cyanite, d'andalousite ou de sillimanite (silicate d'aluminium), mélangés à des argiles, ou encore d'alumine frittée. 2) Produits silico-alumineux, composés … les caractéristiques définies ci-dessus. 69.01 ‑ Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux … ‑ Autres composés; amalgames A.‑ METAUX PRECIEUX A L'ETAT COLLOIDAL Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient présentés en suspension colloïdale, des métaux précieux énumérés au Chapitre 71 : …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; …
Explanatory notes
… argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; … , la cyanite (ou disthène) et la sillimanite , silicates d'aluminium naturels anhydres, utilisés comme produits … au four électrique un mélange de silice ou d'argile et d'alumine. Elle sert dans la préparation de produits …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral … les soufres sublimés, les soufres précipités et le soufre colloïdal ( n° 28.02 ). Le soufre présenté dans des formes …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de … CaO ou Cr 2 O 3 6902.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou … à la construction d'appareils de la Section XVI. 2) Les dalles et carreaux réfractaires de pavement et de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, … de finition, en céramique (+). - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des … utilisées pour le pavage et le revêtement. Les carreaux et dalles de pavement et de revêtement se caractérisent …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes … en prenant directement appui sur le sol (trottinettes sans pédales), soit à l'aide d'un système de pédales, de … 3) Les jouets montés sur roues et actionnés à l'aide d'un pédalier ou d'une manivelle et ayant la forme d'animaux. 4) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IV ETHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS, PEROXYDES D’ACETALS ET … d'odeur aromatique; il est caustique. D.- PEROXYDES D’ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS, PEROXYDES D’ACETALS ET …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres … En ce qui concerne les jus non fermentés , sans addition d'alcool, se reporter à la Note 6 du présent Chapitre. Les … ainsi que les moûts de raisin non fermentés, avec addition d'alcool, les deux produits ayant un titre alcoométrique …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières …