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1812 résultats pour "art"

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres …

Classification opinions

… , conditionnées pour la vente au détail dans une boîte en carton avec du café soluble (200 g) présenté dans un pot en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

… Parties et accessoires …

Classification opinions

… 1. Carte-mère (carte de circuits imprimés) pour tableau de bord … environ 440 éléments actifs et passifs. Après importation, l'article est associé à d'autres éléments, tels qu'une plaque …

Section XXI > Chapitre 97

… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …

Explanatory notes

… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑  Le présent … commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et …

Legal note

… commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29

INN

… alfa … dirucotide … doranidazole … dulanermine … élisartan … élopultide … eluxadoline … emfilermine … … … imazodan … imidafénacine … imidaprilate … indanidine … irbésartan … irtémazole … lécimibide … lérimazoline … … … mecasermine rinfabate … népicastat … nirogacéstat … olmésartan … omoconazole … ondansétron … palifermine … …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

… De fibres synthétiques ou artificielles …

Classification opinions

… 1. Article d'habillement léger sans bretelles pour femmes ou … (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, laissant les épaules nues et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet article, susceptible d'être porté à même le corps en tant …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

… Articles pour fêtes de Noël …

Classification opinions

… 1. Article pour fêtes en matières plastiques en forme de Père  … 9505.10/2, 9505.10/3 et 9505.10/4 Adoption : 2024 … 2. Article pour fêtes de Noël en matières plastiques se … 9505.10/1, 9505.10/3 et 9505.10/4. Adoption : 2024 … 3. Article pour fêtes de Noël se présentant sous la forme d’une …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39

INN

… … fiboflapon … fidexaban … fluspirilène … fodipir … forasartan … fosdagrocorat … giméracil … glasdégib … … … modoflaner … motésanib … nacubactam … naronapride … nazartinib … nerispirdine … nétazépide … nicanartine … nicodicosapent … nicotrédole … niprofazone … …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

… Parties et accessoires des machines du n° 84.71 …

Classification opinions

… 1. Cartouche enfichable (ROM) (mémoire à lecture seule) pour … micro-ordinateur compatible, la cartouche ROM devient une partie accessible de la mémoire du micro-ordinateur, le … de l'information conformément à ses caractéristiques particulières (programme d'enseignement mathématique …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19

INN

… … hepcidine … histréline … insuline argine … insuline asparte … insuline dégludec … insuline detemir … insuline … mérotocine … métréleptine … modimélanotide … murodermine … nacartocine … nafaréline … norleusactide … obinépitide … …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

… Pâtes à tartiner laitières …

Classification opinions

… eau dans l'huile ayant l'aspect du beurre et pouvant être tartiné , utilisé dans l'industrie alimentaire et contenant … sèche 1,5 %), lactose 1,3 %, humidité 28 %. Cette pâte à tartiner laitière est parfois dénommée « fromage frais à … sèche 1,4 %), lactose 1,4 %, humidité 26,6 %. Cette pâte à tartiner laitière est parfois dénommée « fromage frais à …

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