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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la …
Explanatory notes
… ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la … la Note 9 du présent Chapitre, couvre les revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques, y compris ceux … en matières textiles. Les papiers peints ou revêtements de murs similaires en papier enduits ou revêtus de matières …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et …
Explanatory notes
… vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et … vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. 2) Les invertébrés aquatiques autres que les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …
Explanatory notes
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les … actionnés soit par un moteur électrique alimenté par des accumulateurs, soit par un moteur à piston à allumage par … compression, ou autre. Les caractéristiques essentielles communes aux chariots de la présente position, qui …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie …
Explanatory notes
… antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie … - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie … Antisérums et autres fractions du sang 3002.13 - - Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de …Section XVIII
… APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU …
Explanatory notes
… APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de …
Explanatory notes
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, parafoudres, limiteurs de … ou la connexion des circuits électriques s'appliquent mutatis mutandis aux matériels de la présente position qui … pour étouffer l'arc de rupture; ils sont parfois à contacts multiples et peuvent être conçus pour être commandés à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, …
Explanatory notes
… d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles …
Explanatory notes
… 53.05 ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles … le pétiole des feuilles de certains bananiers ( Musa textilis Nee ), qui croissent principalement aux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. …