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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …
Classification opinions
… 1. Solution alcoolique de résine copolymère , contenant de l’alcool éthylique (93,5 – 97,5 % en poids), de l’alcool … nominal de 200 litres, ou dans des conteneurs en matières plastiques d’un volume nominal de 1000 litres. ll est …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des … pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. …
Explanatory notes
… 85.23 - Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des … pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et … des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : 8523.21 - - Cartes munies d’une piste …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du … opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la … vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, …
Explanatory notes
… ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du … opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la … de chaleur 8419.60 ‑ Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz ‑ Autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal … la partie fixe de la machine, de l'appareil ou de l'engin que cette couronne doit équiper et 2°) par un anneau denté …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.07 ‑ Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 ‑ …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en … tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS REFRACTAIRES CONSIDERATIONS GENERALES … Sous-Chapitre sont groupés, alors même qu'ils ne sont pas fabriqués avec des terres argileuses : A) Sous le n° 69.01, des produits céramiques obtenus par la mise en forme et la cuisson de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que … tissus de l'espèce sont classés dans la présente position quel qu'en soit le poids au m 2 et quelle que soit la nature …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition … différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. 8484.10 ‑ Joints métalloplastiques 8484.20 - … (ou même en feutre, carton ou toute autre matière non métallique), enserrée entre deux feuilles métalliques. 2°) …Section VI > Chapitre 37
Explanatory notes
… Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou … CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre couvre les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles … (ou photosensibles), c'est-à-dire les rayonnements dont la longueur d'onde ne dépasse pas environ 1.300 nanomètres dans …Legal note
… Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …