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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2816
… Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de …
Explanatory notes
… 28.16 ‑ Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. 2816.10 ‑ Hydroxyde et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.14 ‑ Pipes (y compris les têtes de pipes), fume‑cigare et … fume‑cigare et les fume‑cigarette . 4) Les ébauchons , petits blocs de bois ou de racine de bruyère grossièrement … électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires, même sous forme de pipe ou de pipe à …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages …
Explanatory notes
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages … chirurgie générale et pour les spécialités chirurgicales, permettant de placer le patient dans les positions … d'ici les voitures pour malades ( Chapitre 87 ). 11) Les petites tables, les tables‑armoires et articles similaires, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et …
Explanatory notes
… ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et … dénommées parfois « essences d'Orient » ou « essence de perle » : a) d'un pigment nacré (de perles) naturel …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations …
Explanatory notes
… de mollusques ou autres invertébrés aquatiques, de peptones, d'amino‑acides ou d'extrait de levure. Ils peuvent contenir une forte proportion de sel. Ils se … l'assaisonnement ou la conservation ou à d'autres fins, de petites quantités de substances diverses telles que fromage, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… - Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … de blanchiment dans les industries des textiles ou des peaux, comme mordant dans l’impression textile, ou en …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et … ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. …