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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement … 5513.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile 5513.12 ‑ ‑ En fibres discontinues de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73
… En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou …
Classification opinions
… 15 mm, largeur de 92 mm, longueur de 1850 mm), constitué de trois couches collées, chacune de 5 mm d'épaisseur environ. … sa longueur deux feuillures peu profondes, pour éviter le voilement du panneau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… 1. Antenne de station de base qui se compose d’un boîtier en matières plastiques incorporant les … de communication mobile, l’antenne de station de base reçoit et transmet des ondes électromagnétiques dans le … ; 2°) Gain élevé : 18 dBi ; 3°) Fonction d’ajustement du pointage du faisceau vertical ; 4°) Connecteur 4.3 -10 …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % …
Classification opinions
… 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids excède 10 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.22/2. Adoption : …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, …
Classification opinions
… normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans additif, pour une durée de 6 à … Pendant ce temps, la peau et les arêtes sont retirées. Une fois ce traitement terminé, les filets de cabillaud sont …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Classification opinions
… à deux temps; - Habitacle à deux sièges en enfilade; - Poids à vide : 216 kg; - Poids brut maximal : 406 kg; - Vitesse de décrochage : 48 km/h; - Vitesse de croisière : 70 km/h; - Vitesse maximale : 80 km/h; - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances. …
Explanatory notes
… usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances (+) . 8423.10 ‑ …Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …
Section XVI > Chapitre 85
… des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils …
Explanatory notes
… des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.‑ Sont exclus de ce … part, sont classés dans ces cinq dernières positions. Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve … pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids; b) les autres appareils d'un poids maximal de …Legal note
… part, sont classés dans ces cinq dernières positions. Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve … pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids; b) les autres appareils d'un poids maximal de … aux rayonnements sont conçues ou blindées de façon à pouvoir fonctionner dans des environnements soumis à des …Classification opinions
… des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à … ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …