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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres …
Explanatory notes
… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres … aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente position comprend le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… DANS LE CYCLE, ACETALS ET HEMI-ACETALS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.09 - Ethers, … (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - … comme des alcools ou des phénols dans lesquels l'atome d'hydrogène du groupe hydroxyle a été remplacé par un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à …
Explanatory notes
… liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à … 8424.10 ‑ Extincteurs, même chargés 8424.20 ‑ Pistolets aérographes et appareils similaires 8424.30 ‑ Machines et … articles se présentent sous la forme d'un bloc mécanique homogène, chargés ou non, utilisant des produits chimiques à …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en …
Explanatory notes
… pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en … PIECES; ARTICLES DE PASSEMENTERIE ET ARTICLES ORNEMENTAUX ANALOGUES EN PIECES, SANS BRODERIE, AUTRES QUE CEUX EN …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même …
Explanatory notes
… diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les …
Explanatory notes
… 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les … Sont notamment repris ici : 1) Les duplicateurs du type hectographique (à pâte ou à alcool) et les duplicateurs à … presses conçues pour être utilisées avec les appareils hectographiques. Ne relèvent pas , par contre, de cette …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques …
Explanatory notes
… des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques … huiles de créosote. 2) Les huiles et autres produits, analogues aux précédents, dans lesquels les constituants …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), …
Explanatory notes
… 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …