Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2822
… Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. …
Explanatory notes
… 28.22 ‑ Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. … compositions sont appelées smalt, verre opaque, azur, bleu d'émail, bleu de Sèvres. Le nom de smalt s'applique …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de …
Explanatory notes
… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes …
Explanatory notes
… 70.18 - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, … essentielle est qu'ils servent dans la presque totalité des cas, directement ou après transformation, à la décoration ou à l'ornementation. On y range : A) Les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou …
Explanatory notes
… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y … voies assemblées c'est‑à‑dire celles dont les rails sont déjà fixés sur des traverses ou supports similaires. Ces …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion … esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.20 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion … esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …
Explanatory notes
… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la … dans les industries du verre ou pour le revêtement ou la décoration (émaillage) d'articles en métaux. 1) Les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, …
Explanatory notes
… métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des … métallique, cette âme étant insérée par collage entre deux pellicules de matière plastique. Les fils retors ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y … compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, …