… préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑ N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les … produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑ Les …
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… préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑ N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les … produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑ Les …
… Chapitre ne comprend pas : a) les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20; b) … agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi que les teintures et autres matières colorantes …
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… Chapitre ne comprend pas : a) les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20; b) … agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi que les teintures et autres matières colorantes …
… 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans …
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… 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans …
… les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais … f) les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04; g) les monofilaments dont la plus grande …
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… les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais … f) les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04; g) les monofilaments dont la plus grande …
… mis en forme ou façonnés : a) les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux … les produits du n° 28.44; b) les articles du n° 68.04; c) les articles du Chapitre 71, notamment …
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… mis en forme ou façonnés : a) les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux … les produits du n° 28.44; b) les articles du n° 68.04; c) les articles du Chapitre 71, notamment …
… de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.- A) Les n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux … à 41.03, selon le cas). B) Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et …
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… de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.- A) Les n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux … à 41.03, selon le cas). B) Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et …
… de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04); c) les plâtres spécialement calcinés ou … de colonies (CSF). 3.- Au sens des n°s 30.03 et 30.04 et de la Note 4 d) du Chapitre, on considère : …
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… de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04); c) les plâtres spécialement calcinés ou … de colonies (CSF). 3.- Au sens des n°s 30.03 et 30.04 et de la Note 4 d) du Chapitre, on considère : …
… (n° 29.15); e) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; f) les produits de parfumerie ou de toilette … le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, …
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… (n° 29.15); e) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; f) les produits de parfumerie ou de toilette … le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, …
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